Avis de Copyright
​
© GooL – artiste-auteur / entreprise individuelle, France.
Toutes les œuvres, créations graphiques, images, textes et autres contenus créatifs présentés sur ce site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle ainsi que par les conventions internationales sur le droit d’auteur, notamment la Convention de Berne et le Traité de l’OMPI sur le droit d’auteur (WCT).
Toutes les œuvres présentées sur ce site sont considérées comme des créations originales au sens des Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Cela confère à l’auteur la pleine propriété de ses droits moraux et patrimoniaux sur les œuvres dès leur création.
​
​
Droits Réservés
​
La reproduction, modification, distribution, publication ou tout usage commercial ou non-commercial du contenu, en tout ou partie, est strictement interdit sans l’accord écrit préalable de l’auteur (GooL).
Toute utilisation non autorisée peut constituer un acte de contrefaçon au sens des Articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
​
​
Droits Moraux
​
L’auteur conserve des droits moraux inaliénables et perpétuels sur toutes les œuvres, incluant :
-
Le droit de paternité (droit d’être reconnu comme auteur) ;
-
Le droit au respect de l’œuvre (intégrité de l’œuvre) ;
-
Le droit de divulgation (droit de décider de la communication de l’œuvre).
​
Utilisation Commerciale et Licences
​
Des droits d’utilisation limités peuvent être accordés via un contrat de licence écrit, précisant clairement la portée, la durée et les supports concernés.
Aucune licence ni transfert de droits ne peut être présumé par l’achat d’un produit physique ou numérique.
​
​
Juridiction
Le présent avis et tous litiges qui pourraient en découler sont régis par le droit français.
La compétence appartient exclusivement aux tribunaux français compétents.